Mentions légales

AEROSUN VOYAGES SAS au capital de 325 000 €
Siège social : 24 Avenue René Cassin - 69009 LYON
IM 069 1000 31
RCP HISCOX (Contrat n° HA RCP 74716)
RCS Lyon : B 411 393 499
Agence Licenciée Garantie par l’APST - 15, avenue Carnot - 75017 Paris
Adhérent Les Entreprises du Voyages.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ces informations que nous collectons, nous permettent ainsi qu'à nos partenaires de traiter et d'exécuter votre commande. 
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

DÉCLARATION CNIL :

1050068

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :

Laurent Abitbol

HÉBERGEMENT ET CONCEPTION :

SpeedMedia Services 
40, rue de Bruxelles 
69100 Lyon-Villeurbanne

DROITS D'AUTEUR :

"La société Voyamar Aerosun est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société Voyamar Aerosun détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. 
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Voyamar Aerosun
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée."